Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST-JACQUES
SUPERGEL, SASU
M. ALEXIS LEMAITRE

Numéro de dépôt :
4029236
Date de dépôt :
30/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2023
ST-JACQUES de SUPERGEL

Présentation de la marque ST-JACQUES

Déposée par voie électronique le 30 août 2013 par SUPERGELTODO et monsieur ALEXIS LEMAITRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ST-JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Les déposants sont SUPERGELTODO domicilié(e) ROUTE D'ILLIERS - 28120 - NOGENT-SUR-EURE - France et monsieur ALEXIS LEMAITRE domicilié(e) 7 RUE DE LESROT - 22380 - SAINT-CAST LE GUILDO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUPERGEL, M. ALEXIS LEMAITRE domicilié(e) ROUTE D'ILLIERS - 28120 - NOGENT-SUR-EURE - France.

La marque ST-JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029236.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST-JACQUES est expirée depuis le 30 août 2023.


SUPERGEL, SASU - ROUTE D'ILLIERS - 28120 - NOGENT-SUR-EURE - France

M. ALEXIS LEMAITRE - 7 RUE DE LESROT - 22380 - SAINT-CAST LE GUILDO - France


SUPERGEL, M. ALEXIS LEMAITRE - ROUTE D'ILLIERS - 28120 - NOGENT-SUR-EURE - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.