ST-JACQUES
Présentation de la marque ST-JACQUES
Déposée par voie électronique le 30 août 2013 par SUPERGELTODO et monsieur ALEXIS LEMAITRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ST-JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ST-JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029236.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST-JACQUES est expirée depuis le 30 août 2023.
Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02